Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES HAUTS DE MONTGEY
ETS PIERRE BOURRE, SAS

Numéro de dépôt :
4322738
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2026
LES HAUTS DE MONTGEY de ETS PIERRE BOURRE

Présentation de la marque LES HAUTS DE MONTGEY

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PIERRE BOURRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HAUTS DE MONTGEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS PIERRE BOURRE domicilié(e) 30 RUE BEAUSOLEIL, LA CHAPELLE ST FLORENT - 49410 - MAUGES SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 200 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS PIERRE BOURRE, M. YOHANN BOURRE domicilié(e) LA CHAPELLE ST FLORENT, 30 RUE BEAUSOLEIL - 49410 - MAUGES SUR LOIRE - France.

La marque LES HAUTS DE MONTGEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE MONTGEY arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

ETS PIERRE BOURRE a également déposé les autres marques suivantes : LE CEP DORÉ , COEUR DE VIGNES , LES CAVES LIGERIENNES , 1880 PB DOMAINES & CHATEAUX Maison PIERRE BOURRÉ – DEPUIS 1880 – , Rosadou rosé moelleux la douceur est dans sa nature , L'EXPRESSION DU TALENT VIGNERON , VINS ET TERROIRS DE LOIRE , SWEET ROSÉ , BOURRE P. LA CUVEE DU RESTAURANT , BiOrigine


ETS PIERRE BOURRE, SAS - 30 RUE BEAUSOLEIL, LA CHAPELLE ST FLORENT - 49410 - MAUGES SUR LOIRE - France - SIREN 068200682


ETS PIERRE BOURRE, M. YOHANN BOURRE - LA CHAPELLE ST FLORENT, 30 RUE BEAUSOLEIL - 49410 - MAUGES SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.